Dans le cadre du parcours de soins, il est fréquent que des patients aient besoin d'équipements médicaux spécifiques. Du simple tensiomètre à l'équipement d'assistance respiratoire, l'utilisation et le remboursement de ces appareils sont sujets à des régulations strictes. Dans cet article, nous vous expliquons ce qu'il faut savoir sur la prescription et la prise en charge du matériel médicale.
Sommaire
Comprendre le matériel médical
L'équipement médical regroupe une vaste gamme de dispositifs conçus pour aider à la prévention, au diagnostic, au traitement et à la gestion des maladies. cela peut aller d'un simple thermomètres au plus sophistiqué et complexe défibrillateur. Ces équipements sont généralement prescrits par un professionnel de santé pour aider à améliorer la qualité de vie du patient.
La prescription du matériel médical
La prescription de matériel médical est généralement effectuée par un professionnel de santé (médecin, infirmier, orthophoniste...) en fonction des besoins spécifiques du patient. La prescription doit préciser :
- le type d'équipement nécessaire ;
- la durée d'utilisation prévue ;
- les instructions spécifiques pour son utilisation (dans certains cas).
La prise en charge du matériel médical
La prise en charge du matériel médical dépend de plusieurs facteurs, notamment du type d'équipement, de l'assurance maladie et de la mutuelle du patient. En règle générale, l'Assurance Maladie rembourse une partie du coût du matériel sur présentation de la prescription du médecin.
La Sécu rembourse une partie du coût du matériel prescrit, en fonction de la liste des produits et prestations (LPP). Cette liste détaille les équipements remboursables et le taux de remboursement applicable.
"Selon l’Article R160-5 du CSSC, la participation de l’assuré est fixée par l'UNCAM (conseil de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie) de 40 à 50 % pour les coûts de produits figurant à la LPP."
Exemple : Les appareils d'assistance respiratoire sont généralement remboursés à 60%, tandis que les fauteuils roulants peuvent être remboursés à 100% (un loi qui vient de passer depuis peu de temps).
Voici un tableau résumant l'information sur le remboursement du matériel médical par la sécurité sociale en France en date d'octobre 2022.
| Matériel médical | Code LPP | Base de remboursement |
|---|---|---|
| Lit médicalisé (location) | 1241763 | 12,60€/semaine |
| Lit médicalisé (achat) | 6285133 | Jusqu'à 1030€ |
| Matelas anti-escarres (location) | Varie selon le type | 10,88€/semaine |
| Coussin anti-escarres (achat) | Varie selon le niveau de prévention des escarres | Variable |
| Coussin de positionnement (achat) | Varie selon le type et la taille | Variable |
| Soulève malade (location) | 1231782 | 17,53€/semaine, jusqu'à 32 semaines |
| Fauteuil roulant (location) | 1298680 | 16,45€/semaine |
| Fauteuil roulant (achat) | Varie selon le type et la marque | Variable |
| Fauteuil coquille (achat) | Non précisé | Jusqu'à 532,54€ |
| Déambulateur (achat) | Varie selon le type | 53.81 € |
| Canne de marche (achat) | Varie selon le type | 12.20 € |
| Chaise percée (achat) | 1243302 | 102.62 € |
| Oxygénothérapie à domicile à court terme | 1128104 | 44,46€/semaine |
| Oxygénothérapie à domicile pour l'AVF | 1135392 | 16€/semaine |
| Tricycle (achat) | Varie selon le produit | 631.17 € |
| Scooter électrique (achat) | Non précisé | 1,200 € |
"La précision des tarifs et des codes LPP dépend de plusieurs facteurs tels que le type de matériel, sa marque et d'autres caractéristiques" explique mes-jambes.com.
Pour les tarifs à jour, il est recommandé de consulter le site de l'assurance maladie.
Le rôle des mutuelles
En complément de la prise en charge par l'Assurance Maladie, les mutuelles peuvent couvrir la partie restante des coûts à la charge de l’assuré. C'est ce qu'on appelle le ticket modérateur. Il est donc essentiel de bien choisir sa mutuelle et de comprendre son contrat pour bénéficier d'une couverture adaptée à vos besoin.
Comment obtenir son matériel médical ?
Une fois la prescription reçue et la prise en charge confirmée, vous pouvez obtenir votre matériel auprès de certains fournisseurs agréés. Ils peuvent être des pharmacies, des magasins spécialisés ou des sites internet.
Important : Choisissez un fournisseur agréé pour garantir la qualité du matériel et assurer le remboursement.
Que faut-il retenir ?
Naviguer dans le monde du matériel médical peut sembler complexe, mais comprendre le processus de prescription et de remboursement peut grandement faciliter les choses. Avec les bonnes informations et une bonne communication avec les professionnels de santé, l'acquisition d'un tel type de matériel - nécessaire à une vie saine et productive - est finalement à la portée de tout le monde.
Notre conseil : N'oubliez pas avant de faire un achat, vérifiez toujours la couverture de votre assurance et demandez conseil à un professionnel de santé. Vous avez le droit de participer activement à vos soins et de vous informer sur toutes les options qui s'offrent à vous.
